L’édition des Actes des synodes des églises réformées de Bourgogne présentée aux journées Médici

Parmi les posters retenus lors des Septièmes Journées du réseau Médici du 9 au 11 octobre 2017 à la MSH de Dijon, a été présenté le poster autour de L’édition des Actes des synodes des églises réformées de Bourgogne.

Les synodes des églises réformées rassemblent les représentants des églises d’une province pour traiter des questions financières, disciplinaires, doctrinales, etc. Chaque synode désigne un secrétaire pour transcrire les débats, plusieurs copies des ses actes sont ensuite réalisées. Au XIXe siècle, le pasteur Louis Auziére a recherché ces copies afin d’en faire une transcription conservée à la Bibliothèque de la Société d’histoire du protestantisme français. C’est d’après ce manuscrit que le projet d’édition électronique en Text Encoding Initiative a été construit, puis cette édition a été complétée à l’aide des copies du XVIIe siècle qui ont été conservées. Comme l’édition est réalisée au sein du Pôle histoire numérique du LARHRA, le projet a pu aller bien au-delà de la transcription de sources. L’édition est enrichie par des éléments récoltés dans d’autres documents en ayant la possibilité de croiser toutes ces données et d’autres provenant d’autres recherches grâce à l’utilisation d’une base de donnée cumulative et collaborative (Base d’hébergement de projet – BHP – du projet SyMoGIH.org (http://symogih.org/), Système Modulaire de Gestion de l’Information Historique) qui propose un modèle générique de stockage des données historiques permettant leur interopérabilité et leur publication sélective. À partir de ce modèle, une plateforme collaborative pour la recherche en histoire a été mise en place, utilisée par plusieurs chercheurs et projets. Cela permet le stockage de données primaires, d’images et de leurs métadonnées, de textes codés en XML-TEI via un portail dédié (http://xmlportal.symogih.org/index.html). Toutes les informations contenues dans les actes et celles récoltées en parallèle dans d’autres sources ou dans la bibliographie sont saisies dans la BHP. La publication n’est plus une fin en soi : non seulement le document est enrichi d’éléments non contenus dans le texte, mais il devient évolutif grâce au travail collaboratif. L’éditeur devient un acteur de la production de données historiques.

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Le prix Valorisation MESHS remis à Marie Debarre-Delcourte pour sa thèse réalisée avec la méthode symogih.org

Marie Debarre-Delcourte a reçu le prix Valorisation de la Maison européenne des sciences de l’homme et de la société (Lille) pour sa thèse soutenue en 2016 à l’Université de Valenciennes et du Haut-Cambrésis.Sa thèse est intitulée Espaces forestiers et sociétés en Avesnois (XIVe-début du XVIIIe siècle). Étude du paysage, a travaillé en partenariat étroit avec le Pôle histoire numérique pour la réalisation du volet numérique.
Elle a ainsi utilisé la méthode et les outils de la plateforme symogih.org pour la constitution d’un système d’information géo-historique lui permettant d’analyser dynamiquement l’évolution des territoires forestiers de l’Avesnois sur une période longue.

Extrait du modèle de données de SyMoGIH, http://cem.revues.org/docannexe/image/13774/img-6.jpg, in Francesco Beretta, Claire-Charlotte Butez, Adrien Carpentier et Marie Delcourte, « Reconstituer les évolutions des espaces forestiers de l’Avesnois aux XIVe – XVIIIe siècles. Approches méthodologiques », Bulletin du centre d’études médiévales d’Auxerre | BUCEMA [En ligne], Hors-série n° 9 | 2016, mis en ligne le 04 novembre 2016, URL : http://cem.revues.org/13774
Suivi temporel des boisements de l’Avesnois, http://cem.revues.org/docannexe/image/1377/img-9.jpg in Francesco Beretta, Claire-Charlotte Butez, Adrien Carpentier et Marie Delcourte, « Reconstituer les évolutions des espaces forestiers de l’Avesnois aux XIVe – XVIIIe siècles. Approches méthodologiques », Bulletin du centre d’études médiévales d’Auxerre | BUCEMA [En ligne], Hors-série n° 9 | 2016, mis en ligne le 04 novembre 2016, URL : http://cem.revues.org/13774 
Liens :

Constitution du consortium “Données pour l’histoire”

le Centre François Viète, le Lab-STICC, le Centre européen de réalité virtuelle et le LARHRA organisent à Brest du 9 au 11 mai 2017 les journées “Histoire numérique et web sémantique”.

Ces journées sont destinées aux participants du groupe de travail pour la constitution du consortium “Données pour l’histoire”. Ce groupe est ouvert à toute personne intéressée par l’histoire numérique et la modélisation des données, n’hésitez pas à nous contacter :
Aurélie Hess : aurelie.hess@univ-ubs.fr   /   Vincent Alamercery : vincent.alamercery@ens-lyon.fr

Programme :

Mardi 9 mai

14h-14h30 : Introduction aux journées
14h30-15h15 : Le système d’autorité IdRef – François Mistral (ABES équipe IdRef)
15h15-16h00 : La gestion des autorités aux Archives de France – Hélène Zettel (Archives de France)
16h-16h30 : pause
16h30-17h15 : Modélisation et alignement en CIDOC-CRM (présentation en anglais, discussion en français) – George Bruseker (FORTH ICS).
17h15-18h15 : Projet d’extension du CIDOC-CRM pour l’histoire – Francesco Beretta (CNRS LARHRA)
18h15-18h30 : Organisation des ateliers du lendemain

Mercredi 10 mai

9h-12h : Ateliers en parallèle
Thématiques communes (mais discussion en petits groupes) : “Quel type de données je souhaite produire ?”, “Quelle est la différence entre objets / entités temporelles ?”, “Quelles difficultés je rencontre à modéliser mes données avec le CIDOC-CRM ?”, dans le contexte de la modélisation des données en CIDOC-CRM / l’extension du CIDOC-CRM pour l’histoire / symogih.org.
14h-14h30 : Bilan rapide des ateliers
14h30-15h30 : Pause et visite du Centre européen de réalité virtuelle
15h30-16h30 : Présentation de l’ontologie MASCARET – Ronan Querrec (ENIB CERV / Lab-STICC), Sylvain Laubé (UBO Centre François Viète)
16h30-18h : Discussion, l’extension du CIDOC-CRM pour l’histoire – animation Francesco Beretta

Jeudi 11 mai

9h-11h30 : Discussion, le consortium et la plateforme en cours de développement : état d’avancement ; programmation des chantiers communs (modélisation et ontologies) ; perspectives et feuille de route ; planification d’une journée d’études en vue du lancement public du consortium.

Deux projets d’édition numérique dans le cadre du projet symogih.org : le Journal de Léonard Michon et les Actes des synodes des églises réformées de Bourgogne

Communication présentée aux DH 2016, Cracovie

Christine Chadier et Rosemonde Letricot
avec la collaboration de Francesco Beretta et Sylvain Boschetto

Le portail d’édition numérique de sources http://xml-portal.symogih.org/ que nous présentons aux DH2016 au travers de deux projets d’édition numérique n’est pas un outil de visualisation d’images ou de textes comme pourraient l’être des systèmes de type Omeka ou Drupal. Il s’agit de mettre à disposition de manière dynamique à la fois le texte d’une source mais aussi les données d’une base relationnelle qui constituent son apparat critique. Il faut concevoir ce portail d’édition davantage comme une brique de développement du projet symogih.org.

Le projet symogih.org (Système Modulaire de Gestion de l’Information Historique) a développé un modèle générique de stockage des données historiques permettant leur interopérabilité et leur publication. À partir de ce modèle a été mis en place un système d’information collaboratif pour la recherche en histoire qui est aujourd’hui utilisé par 15 projets de recherche et environ 50 utilisateurs individuels. La plateforme du projet symogih.org offre un outillage numérique accessible et pérenne pour le stockage et la publication de données extraites de l’étude de documents archivistiques et bibliographiques. Il est possible d’intégrer des données de nature variée qui décrivent l’activité humaine, sociale, économique ou intellectuelle rassemblant, autour d’évènements datés et sourcés, des acteurs individuels ou collectifs, des concepts ou des objets géographiques. Le système autorise également l’articulation de ces données avec des textes codés en XML – traités selon les recommandations de la Text Encoding Initiative – (https://groupes.renater.fr/wiki/symogih/symogih_manuel/edition_de_textes_en_xml-tei.) ou encore la mise en relation avec des images et leurs métadonnées. La réalisation d’un système d’information géographique [SIG] (http://geo-larhra.org) joue un rôle essentiel dans ce modèle afin d’associer à ces différents objets leur “empreinte spatiale” et ainsi permettre des analyses spatiales diachroniques.

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L’un des derniers développements du projet symogih.org a été la mise en ligne d’un portail de publication des éditions numériques élaborées au sein du LARHRA. Si symogih.org permettait aux chercheurs de mettre à disposition les données structurées issues de leur travail analytique, le portail d’édition rend désormais possible la contextualisation d’une source écrite grâce à ces mêmes données. Les textes encodés en XML/TEI sont stockés sur un serveur eXist à partir duquel sont développés différents services (visualisations du texte et des données, géolocalisation, possibilité d’export, moteur de recherche). Le point de jonction entre le texte numérique et la base de données se situe à l’intérieur même des balises TEI où sont intégrés les identifiants du système d’information qui font le lien avec les données structurées. Des fonctionnalités de visualisation peuvent être développées à partir des textes encodés stockés dans une base de données native XML, offrant davantage d’interactivité avec les données et augmentant l’expérience de lecture. De plus, comme les textes sont encodés dans une base eXist-db, grâce aux technologies web, via les langages XQuery + HTML/Javascript, le portail d’édition numérique permet de collecter des données au-delà du référentiel commun de symogih.org sur le web de données (DBpedia, IdRef, …).

À ce jour, la partie publique du portail recueillent trois projets, deux d’édition de sources (les Mémoires de Léonard Michon et les Actes des synodes des églises réformées de Bourgogne au XVIe siècle), l’autre d’annotation sémantique et de contextualisation de documents [Society religion science] (http://xml-portal.symogih.org/web-publications.html).

L’édition numérique des Mémoires de Léonard Michon fait partie d’une recherche doctorale (Letricot, Rosemonde. Edition critique numérique des Mémoires de Léonard Michon (1715-1744). Sous la direction de Hours, Bernard. Université Jean Moulin Lyon 3, LARHRA UMR5190) qui vise à mettre à disposition du public et de la communauté scientifique l’édition critique du Journal historique d’un notable lyonnais relatant la vie des élites bourgeoises de la ville de Lyon de la première moitié du XVIIIe siècle. Le travail d’encodage XML/TEI s’est principalement centré sur l’identification des segments d’information et des entités nommées (personnes, institutions, lieux, etc.) ce qui permettra de recourir à des analyses quantitatives sur les pratiques d’écriture (fréquence, récurrence de noms, etc.) et sur la nature des informations données dans l’ouvrage, que nous pourrons ensuite traduire en parcours de lecture pour le public (parcours thématique, biographique, chronologique, etc.).

Quant aux Actes des synodes des églises réformées, ils représentent une source essentielle pour la connaissance du protestantisme français sous l’ancien régime. Ces assemblées rassemblent régulièrement des représentants de toutes les églises d’une province pour traiter des affaires qui leur sont communes : questions financières, disciplinaires, doctrinales, etc. Si les sources sur le protestantisme français font l’objet d’une édition chez Droz dans une sous-série de la collection “Travaux d’Humanisme et Renaissance” intitulée “Archives des Églises réformées de France”, il n’y avait pas de projet en Humanités numériques sur le sujet (Une édition “papier” des Actes des Synodes Provinciaux des Églises Réformées est en cours chez Droz, le premier volume édité par Didier Boisson a été publié en 2012 et concerne l’Anjou-Touraine-Maine [1594-1683]. Le second volume proposera les actes des églises de Bourgogne et sera édité par Yves Krumenacker). Ce sera bientôt le cas avec l’édition sur le portail XML du projet symogih.org des Actes des synodes des églises réformées de Bourgogne au XVIIe siècle, réalisée sous la direction de Yves Krumenacker de l’Université Jean Moulin Lyon 3.

Ces deux projets d’édition ne se limitent pas à la seule publication de sources mais proposent une édition enrichie par des renseignement récoltés dans des sources complémentaires, saisis dans la base collaborative du projet symogih.org et utilisés non seulement pour préciser l’un ou l’autre renseignement fourni par le texte, selon la démarche d’annotation classique d’une édition papier, mais en proposant une explication contextuelle dynamique – que permet l’édition numérique – en croisant toute sorte de données et tout en conservant leur traçabilité, par l’enregistrement des sources et de la bibliographie de chaque information. Il est ainsi possible de reconstituer la généalogie et la carrière d’un pasteur, ou sa bibliographie (L’utilisation d’une base de données collaborative et cumulative permettant de multiplier les sources : journal de pasteur [Bernus, Auguste (1888). Le ministre Antoine de Chandieu d’après son journal autographe inédit 1534-1591. Bulletin historique et littéraire publié par la Société de l’histoire du protestantisme français, Tome XXXVII], sources régionales [Papillon, Philibert (1742). Bibliothèque des auteurs de Bourgogne. Dijon: Philippe Marteret], Registres de la Compagnie des pasteurs de Genève, édités chez Droz).

Les lieux mentionnés dans les écrits et dans la documentation annexe, sont renseignés et géolocalisés dans le gazeteer du projet symogih.org. À partir des données spatiales encodées dans le texte XML, on pourra ainsi réaliser des cartes interactives illustrant différents aspects du codage : villes organisatrices des synodes, lieux d’origine des pasteurs, carte des églises absentes, parcours professionnels des pasteurs. Des fonctions interactives permettront de rebondir de la carte vers les textes ou les informations respectives.

Nous soulignerons lors de la présentation l’apport de la visualisation dynamique des documents pour les deux éditions, chacune avec ces spécificités. En particulier, l’intégration directe des données de la recherche permet une plus grande interactivité : l’apparat critique peut être à tout moment complété au fil des découvertes des chercheurs par la mobilisation simultanée de données provenant d’un silo d’information commun. De plus, les interfaces de visualisation spatiale, ou les graphes mettant en évidence les relations entre les textes et leurs contenus, facilitent l’accès aux documents édités. Les nombreuses possibilités d’enrichissement et d’exploitation des textes amènent les chercheurs en histoire, mais aussi le public, à une découverte sous d’autres angles et avec de nouvelles perspectives du contenu des textes édités.

Nous souhaitons montrer l’apport pour la recherche historique d’un portail d’édition numérique de sources, en insistant sur les bénéfices d’une utilisation croisée de textes encodés en XML/TEI et d’une base de données collaborative. Les projets présentés permettent de retracer le processus de traitement de l’information, de la source à son édition numérique dynamique.

Chadier, C., Letricot, R., Beretta, F., Boschetto, S. (2016). Deux Projets D’Édition Numérique Dans Le Cadre Du Projet SyMoGIH: Le Journal De Léonard Michon Et Les Actes Des Synodes Des Églises Réformées De Bourgogne. In Digital Humanities 2016: Conference Abstracts. Jagiellonian University & Pedagogical University, Kraków, pp. 448-450.

Présentation en anglais / Presentation in English

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Le projet de constitution d’un consortium autour du projet Symogih.org présenté aux DH 2016

Le projet symogih.org : vers un consortium international

La croissance du projet symogih.org, une plate-forme modulaire ouverte pour le stockage d’informations et de textes géo-historiques impliquant 16 projets en cours et une cinquantaine d’utilisateurs, nécessite de reconsidérer l’évolution de l’architecture de la plate-forme et la construction d’une communauté plus structurée d’utilisateurs internationaux. Le poster présente une proposition pour l’évolution de la plate-forme, tant pour le domaine technologique que pour la gestion de projet, et d’appeler à une collaboration internationale qui pourrait fonctionner comme un consortium.

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Le projet symogih.org présenté aux journées Humanités numériques et données ouvertes

Parmi les posters retenus lors des Journées Humanités numériques et données ouvertes les 24-25 mai 2016 à Lyon, a été présenté le poster autour du projet symogih.org, un système modulaire de gestion de l’information historique présenté.

Le projet symogih.org a conçu une plateforme modulaire et ouverte pour héberger les informations géo-historiques. La plateforme, accessible par le web, permet aux chercheurs de partager leurs données et leurs textes dans un environnement collaboratif et de produire ainsi des données structurées concernant tous les champs historiques. La richesse et l’hétérogénéité de l’information partagée requiert un modèle générique de données qui a été conçu avec la méthode Merise et intégré dans une base de données relationnelles PostgreSQL à laquelle les utilisateurs se connectent par une application web. En parallèle, le projet symogih.org a déployé un environnement pour analyser, partager et publier des textes encodés en XML/TEI en utilisant la plateforme eXist-db. L’annotation sémantique des entités nommées et des unités de connaissance est accomplie en reliant les balises sémantiques définies en ligne avec la Text Encoding Initiative (TEI) aux ressources créées dans la base de données relationnelles. L’ensemble du système est interopérable et en cours d’alignement avec d’autres ressources du web des données et référentiels d’autorité. Une portion croissante des informations sont accessibles au format RDF par un point d’accès SPARQL par un point d’accès SPARQL, permettant une interrogation des données du projet symogih.org et, en même temps, de celles issues d’autres entrepôts du web des données.

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Le projet d’édition critique des Mémoires de Léonard Michon (ou Journal de Lyon) présenté au Congrès TEI 2015 à Lyon

Interconnexion du contenu textuel et des données historiques : “Journal de Lyon (1715-1744), édition critique

Le projet d’édition critique des Mémoires de Léonard Michon (ou Journal de Lyon), chronique lyonnaise en 7 volumes conservée aux Musées Gadagne de Lyon, souhaite s’inscrire dans le tournant des humanités numériques afin de mettre à profit la puissance computationnelle au sein d’un projet de recherche. Développé en collaboration avec le Pôle Histoire numérique du LARHRA (UMR 5190), ce projet vise à diffuser en ligne l’édition d’un manuscrit du XVIIIe siècle. Pour sa version numérique, la transcription du texte a été faite selon la formalisation XML/TEI. Y sont décrits non seulement les éléments structuraux du texte mais aussi les éléments qui intéressent plus particulièrement la recherche historique, à savoir les entités nommées, les dates et les lieux. Par ailleurs, le LARHRA dispose d’un système d’information (symogih.org) pour centraliser de manière collaborative et cumulative les informations historiques extraites de l’étude des sources. Il était important de pouvoir relier ce travail d’édition et d’encodage avec les données biographiques, relationnelles et factuelles collectées, c’est pourquoi nous utilisons des identifiants uniques déréférençables à l’intérieur même des balises XML/TEI. De cette manière, à l’issue du développement du site Internet de l’édition critique (http://journal-michon.symogih.org), il sera possible de présenter aux lecteurs une version augmentée de ce texte en proposant, par exemple, les extraits de texte se rapportant à une entité nommée accompagnés des données historiques recueillies et éventuellement enrichies par des référentiels extérieurs. Le poster vise à présenter un exemple d’articulation entre une édition de source en XML/TEI et son apparat critique constitué selon les méthodes du projet symogih.org.

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Le PHN au Digital Humanities 2014

Le Pôle Histoire Numérique a eu l’occasion de présenter une partie de ses travaux lors du DH2014 : The Digital Humanities 2014 conference qui se déroulait à Lausanne du 7 au 12 juillet 2014. Une première communication a été faite sur l’atlas historique numérique Géo-Larhra. Vous pouvez retrouver le résumé de la présentation sur le site des DH. Le PHN a également exposé ses travaux sur le partage et la publication des données géo-historiques sur le web lors de la session des posters. Des journées riches en rencontres et partage qui ont encouragées toute l’équipe dans la poursuite des travaux entrepris pour le maintien et le développement de la plateforme numérique qu’il a mis en place.

Parution: Le traitement des données avant l’histoire numérique

Parution, sous le direction de Christian Sorrel, du volume Des chiffres et des cartes… Approches sérielles et spatiales en histoire religieuse. Les “matériaux Boulard” trente ans après (Lyon, LARHRA, Chrétiens et Sociétés, Documents et Mémoires n°21, 2013, 193 p.)


1982… Le premier volume des Matériaux pour lhistoire religieuse du peuple français XIXe-XXe siècles voit le jour sous la direction du chanoine Fernand Boulard, disparu cinq ans plus tôt. Il concerne la région parisienne, ses prolongements normands et ligériens et pousse des antennes jusqu’au Massif central. Dans un avant-propos chaleureux, François Furet écrit : « Ce livre bourré de graphiques et de tables n’apporte sous la précision des chiffres que des mystères. Derrière les évolutions chronologiques et les frontières territoriales qu’il trace, il ne pose que des questions nouvelles : sur l’origine historique des phénomènes décrits, sur leur répartition dans l’espace, enfin sur leur interprétation, c’est-à-dire leur rapport à d’autres niveaux de la vie sociale. Le chanoine Boulard a été un inventeur de problèmes, ce qui est la manière classique de faire avancer le savoir. »

2011 … Le dernier volume est publié, couvrant un large Sud-Est, de la Bourgogne et de la Franche-Comté à la Provence, attentif aux minorités religieuses, franchissant la Méditerranée vers les diocèses algériens. Entre-temps, deux autres volumes ont été édités, l’un en 1987, tourné vers le Nord, l’Est et l’Ouest du pays, l’autre en 1992, orienté vers le Languedoc, une partie du Massif central et un grand Sud-Ouest.

Compte tenu du retard pris pour achever l’entreprise, le volume final peut apparaître comme un objet singulier, décalé, dans un paysage historiographique qui a changé de paradigme depuis trente ans. Fallait-il pour autant laisser s’achever dans le silence une entreprise qui a marqué au moins deux générations d’historiens du religieux et contribué à les faire connaître au-delà des frontières nationales ? Les responsables du Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA), au sein duquel le tome IV a été mis au point en 2010 par des membres de l’équipe « Religions, Sociétés et Acculturation » (RESEA), ne l’ont pas cru bon et ont programmé une journée d’étude quelques mois après sa publication. Il ne s’agissait ni de célébrer un triomphe, ni de cultiver la nostalgie, mais de porter des regards rétrospectifs et prospectifs sur les « Matériaux »

Cette journée a permis de réfléchir à l’usage que les historiens ont fait des données qu’il avait collectées et pourront encore en faire à l’avenir, alors que les paradigmes historiographiques ont changé depuis la décennie 1970 qui vit le projet des « Matériaux Boulard » prendre forme et de mettre en lumière la figure trop ignorée du chanoine Fernand Boulard (1898-1977), pionnier de la sociologie religieuse pastorale.

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Journée d’information et d’échanges sur les aspects juridiques liés à la constitution et à la diffusion des corpus 24 novembre 2012

Le Consortium CAHIER (Corpus d’Auteurs pour les Humanités: Informatisation, Édition, Recherche) a organisé cette journée d’information et d’échanges partant du constat que de nombreuses difficultés, d’ordre juridique se font jour dans l’élaboration et la mise à disposition de la communauté des corpus auxquels participent les chercheurs.

Les problèmes peuvent concerner l’édition de travaux appuyés sur des résultats d’utilisation de corpus, la mise en ligne d’articles déjà publiés chez un éditeur, par l’auteur lui-même, ou en republication par un autre éditeur, des retranscriptions d’expériences impliquant des relations confidentielles, l’enregistrement de personnes physiques…

Le matin a été consacré aux droits de l’auteur scientifique et à l’utilisation de documents dans la constitution de corpus diffusés

Deux juristes étaient présentes pour répondre aux questions :

Nathalie Mallet-Poujol – ERCIM http://www.dynamiques-du-droit.cnrs.fr/spip.php?article23

Marie Cornu, Directrice du CECOJI http://www.cecoji.cnrs.fr/spip.php?article21

Droit d’auteur vs droit de l’éditeur commercial :

Le contrat d’éditeur est une cession des droits patrimoniaux de l’auteur au profit d’un éditeur.

Il est donc impératif de faire attention au contrat d’édition :

Si on ajoute du contenu multimédia à une œuvre : il s’agit d’une autre œuvre. Malgré l’avis réservé de certains juristes, le principe est défendable en justice.

Il faut demander un contrat séparé pour le numérique, ne pas s’aligner sur la durée du papier

Les contrats type mentionnent généralement la formule « la représentation par tout procédé actuel ou futur de communication au public ». Sinon, il s’agit d’une clause réputée non écrite.

S’agit-il d’une clause illégale ? On ne peut pas engager quelqu’un sur le futur… Avis divergents : on ne peut pas être engagé sur une œuvre future, mais on peut être engagé sur un procédé de diffusion .

S’il n’y a pas de signature de contrat il n’y a pas de cession des droits à l’éditeur : tout ce qui n’est pas expressément cédé n’est pas cédé. Le droit d’auteur prévaut.

La rémunération n’opère pas un transfert de droit.

Depuis 2006, s’est mis en place un nouveau droit de création des agents publics :

droit de création en toute indépendance,

droit de préférence de l’employeur

différences liés au statut des agents selon les organismes

La solution de coédition par le biais des tutelles (les labos n’ayant pas d’identité juridique) représente-t-elle une possibilité de protection face aux éditeurs commerciaux ?

Par exemple en cas de participation du labo par le biais de financement, travail d’édition , etc.

Cela implique une cession de droit par le chercheur au profit du labo à titre gratuit sur certains supports (site) ou la possibilité de ré-exploiter pour que ces droits sur l’œuvre soit retirer du contrat d’édition puisque déjà cédé.

Paris X Diderot, exige ainsi un contrat de coédition en cas d’aide à la publication versée en échange de la cession d’une partie des droits de l’auteur

Certains contrats de recherche (ANR) comportent une clause en vertu desquelles tous les droits sont cédés au programme.

Y-a-t-il des possibilités d’exploitation non couvertes par le droit d’auteur ?

Il s’agit par exemple de la question (récurente) du dépôt dans HAL. Il n’y a pas de liberté de réutilisation des pré print s’ils sont proches de la version éditée : il y a contrefaçon si l’on ne s’est pas réservé de droit dans le contrat d’édition. Par contre, c’est différent avec le draft, mais il faut rester prudent.

Une copie privée avec accès par mot de passe ne constitue pas un droit exclusif au droit d’auteur.

Il n’y pas de copie privée autorisée pour les bases de données pour éviter une récupération des données.

Le fait de posséder une image ne donne pas de droit d’auteur sur celle-ci. On parle de « copyfraude » : copyright abusif. Ainsi, les bibliothèques, musées, etc. ne peuvent pas prétendre détenir un copyright mais ils disposent droit d’utilisation fondé sur le service rendu. Le coût devant être en rapport avec le service rendu.

Il reste la « solution » du choix initial du libre accès : étant donné que le droit d’auteur ne rémunère de toute façon pas l’auteur, pourquoi les auteurs ne se tournent-ils pas vers le libre accès et l’édition ouverte plutôt que vers les éditeurs commerciaux ?

L’exploitation non commerciale du texte ne permet pas de déroger au droit d’auteur qui est un droit de regard sur la diffusion, mais l’auteur reste maître de son texte.

Le travail d’indexation réalisé à partir d’un texte n’est pas une représentation du texte.

L’exploitation est libre lorsque l’on est pas dans de la reproduction de forme : une œuvre se définit par une activité créatrice et une forme définie.

Le statut de l’œuvre collective vaut pour un ensemble (base, ouvrage, etc.) qui réunit des éléments, mais reste le droit d’auteur sur la notice sauf si l’on peut prouver un travail d’impulsion et de coordination.

En conclusion, vient la question sur la prise de risque : s’il convient de se protéger au maximum et de prendre toutes les précautions prévues par la loi, la nature même du travail du chercheur qui se doit d’être diffusé suppose une prise de risque. Tout ne peut pas être prévu dans la loi et c’est la jurisprudence qui la complète. Pour qu’il y ait jurisprudence, il faut qu’il y ait procédure…

Cas particulier des corpus

Définir juridiquement un corpus : le corpus comprend les transcriptions, les annotations et les métadonnées

Peut-on breveter un corpus ?

Celui-ci relève du domaine public ce qui implique l’accès libre et gratuit.

Le corpus relève de la propriété intellectuelle :

La propriété intellectuelle est implicite dans les droits d’auteur

droits d’auteur = droits patrimoniaux et prérogative du droit moral

La liberté d’accès = abandon des droits patrimoniaux mais la propriété intellectuelle est inaliénable

Le corpus contient-il des données personnelles ?

Tout traitement de donnée personnelle doit faire l’objet d’une déclaration à la CNIL sauf si elles sont correctement anonymisées

Bibliographie

 

Division des affaires juridiques du CNRS

www.dgdr.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm

http://www.universites-numeriques.fr/content/protection-des-donn%C3%A9es-personnelles-et-autres-contraintes-li%C3%A9es-%C3%A0-lexploitation-dun-site

http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources-originales/legamedia/droit-dauteur-des-fonctionnaires.html

http://fr.jurispedia.org/index.php/Droits_des_producteurs_de_base_de_donn%C3%A9es_%28fr%29

Anne-Laure Stérin, Guide pratique du droit d’auteur textes, photos, musique, internet, 2011, Maxima, Collection Droit Pratique (Ouvrage en consultation au LARHRA, centre de documentation secondaire, RESEA)